Article 1 – Agrément des nouveaux membres :
Suivant L'article 5 des statuts de l'association, pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées. Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion, accepter le présent
règlement intérieur dont un exemplaire leur a été remis et avoir payé la cotisation annuelle.
 
Article 2 – Démission- Exclusion- Décès d'un membre :
La démission doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée. Elle n'a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
Comme indiqué à l'article 6 des statuts, l'exclusion d'un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves : Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l'association ou sa réputation.
En toute état de cause, l'intéressé doit être en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion.
La décision d'exclusion est adoptée par le conseil d'administration statuant à
la majorité des deux tiers des membres présents.
En cas de décès d'un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l'association.
La cotisation versée à l'association est définitivement acquise, même en cas de démission,

d'exclusion ou autres.
 
Article 3 – Assemblées générales- modalités applicables aux votes :
1) Vote des membres présents et à jour de cotisations, suivant l’article 8 des statuts. Les membres présents votent à main levée, excepté pour l’élection des membres du conseil d’administration, dont le vote a lieu à bulletin secret. Toutefois un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou 1/3
des membres présents.
2) Vote par procuration : si un membre de l'association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s'y faire représenter par un mandataire à jour de cotisations et participer aux votes. Dans la limite de 3 pouvoirs par mandataire.

 
Article 4 – Indemnités de remboursements :
Seuls les administrateurs et membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justificatifs comptabilisés.
 
Article 5 – Commissions de travail :
Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d'administration.
 
Article 6 – Membres adhérents sans bateau :
Les membres adhérents sans bateau peuvent participer aux sorties en mer (concours de pêche ou autres) à condition de trouver un bateau hôte dont le chef de bord assurera la sécurité et la responsabilité de son équipage.
Il en est ainsi pour les bateaux engagés lors des concours de pêche ou autres.
L'association ne peut être tenue, en aucun cas, responsable des activités de loisirs maritimes

de ses adhérents.
 
Article 7 – Modification du règlement intérieur :
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l'assemblée générale ordinaire à la majorité simple des membres.
 
Article 8 – Prises lors des activités de pêche en mer :
Lors des activités de pêche en mer, les prises doivent être présentées sur le lieu d’organisation de l’activité dans le strict respect de la réglementation en vigueur (quantité, taille, espèces etc …). Toutes prises supplémentaires ou non conformes déclencheront l’exclusion immédiate du membre de
l'association inscrit au concours de pêche en tant que capitaine du navire.
 
Article 9 – Alcool
À chaque manifestation, des pots, repas sont organisés. Seules les boissons vendues par l’association sont autorisées sur le site. Aucun apport extérieur d’alcool (ex : Pastis, Whisky etc.) n’est autorisé et déclenchera l’exclusion immédiate des participants concernés.

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Thierry patin

Président